Conditions Générales d'Utilisation
Cadre réglementaire régissant l'utilisation du portail documentaire de BOIS DE LA DAME (Année 2026).
1. Objet et acceptation des conditions
Le présent document a pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du portail documentaire institutionnel de l'association BOIS DE LA DAME. La navigation sur ce site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions par l'usager.
2. Propriété intellectuelle et usage documentaire
L'ensemble des contenus textuels, photographiques (incluant les références Picsum documentées) et des structures de données de terrain présentés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association BOIS DE LA DAME, sous réserve des droits de ses partenaires publics.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ces éléments informatifs à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite. Seul l'usage personnel, d'étude, ou d'archivage documentaire non-marchand est autorisé, sous réserve d'attribuer explicitement le crédit à l'association.
3. Nature non-commerciale et exclusion de vente
En conformité absolue avec nos statuts loi 1901 et l'obtention des bourses d'intérêt général pour les moteurs de recherche, ce site est exempt de tout processus de commande, de panier d'achat ou de promotion de biens payants. L'association n'exerce aucune activité marchande et ne commercialise aucun service. Tout bouton présent dirige l'internaute vers des formulaires d'engagement civique gratuit, d'adhésion d'utilité publique, ou d'observation bénévole de terrain.
4. Responsabilité relative à la sécurité des sentiers
Les informations fournies concernant l'état et l'accessibilité des tracés de Grane, Livron-sur-Drôme et Mirmande reflètent l'état de nos observations de terrain à la date indiquée dans nos registres de suivi.
La pratique des sports nature et de la randonnée en moyenne montagne comporte des risques intrinsèques liés aux conditions météorologiques et à l'instabilité naturelle des milieux forestiers. L'association décline toute responsabilité en cas d'accident survenant lors de l'exploration libre des sentiers par les usagers, qui doivent conserver une vigilance individuelle permanente et respecter scrupuleusement la signalétique de protection biologique.